Modele de datadock

Posted by on February 17, 2019 in Uncategorized | 0 comments

Le contrôle s`effectue pas les membres du GIE datadock (c`est à dire par les financeurs adhérents: OPCA, OPACIF, etc.). Source: AGEFOS-PME/Constructys/Uniformation-13/02/17 la confidentialité est tacite. Elle ne fait ordi pas l`objet d`une convention. Datadock est un outil privé, non accessible au public, utilisé solely par les OPCA et les organismes de formation. Une déclaration à la CNIL a été faite. Il n`y a pas de différence: il y aura une conférence commune des indicateurs des financeurs adhérant à datadock. Source: AGEFOS-PME/Constructys/Uniformation-13/02/17 certains financeurs (OPCA, FAF de non salariés…) n`ont pas naquirent ou n`ont pas encore partitions de s`appuyer sur datadock. Les organismes de formation don`t les actions May être financées par ces financeurs doivent les contacter pour connaître leur procédure de référencement qualité. Voir also nos questions/réponses dans la rubrique “principes généraux”. Les entreprises qui forment elles-mamanles leurs salariés et celles qui ne recours à aucun financement public ou paritaire (OPCA) pour créancier leurs formations, y compris en faisant appel à un prestataire externe, ne sont pas soumises au décret Qualité.La DGEFP leur équipee toutefois de s`en inspirateur.

Mais dès qu`un employeur sollicite une prise en charge, le prestataire est soumis au décret. CeluJe-ci pourrait être l`entreprise si celle-ci est dotée d`un numéro de déclaration d`activité pour assureur la formation de salariés d`une filiale ou d`autres entreprises. Source: ARFTLV/datadock-9/01/17 pour certains organismes de formation agréés par le ministère de la jeunesse et des sports, les procédures sont allégées auprès de leurs OPCA, mais les procédures d`inscription sur datadock restent les mamanles. Pour certains OPCA, dès lors que la durée de formation n`excède pas 35 heures, les procédures sont allégées et tous les critères et indicateurs ne s`appliquent pas. Se renseigner auprès de chacun des financeurs concernés. Source: réunion AGEFOS-PME/Constructys/Uniformation du 10/01/17 le référencement est propre à Every financeur qui apprécie à cette fin et comme il le souhaite les éléments de preuve déposés dans datadock. Il pourrait demander d`autres éléments de preuve ou des précisions complémentaires. AISI le contrôle des de et des Evidence données pourrait différer. d`un financeur à l`autre.